Brevets

Les aspirateurs, les accessoires inclus ou en option Rainbow® de Rexair suivants sont protégés, en tout ou partie, par des brevets déposés aux États-Unis ou ailleurs dans le monde. Cette page web vous est présentée dans le cadre de nos obligations légales vis-à-vis de diverses juridictions relatives aux brevets virtuels, notamment les dispositions de communication de brevet virtuel du Code américain 35 § 287. La liste suivante de produits et brevets peut ne pas être exhaustive, et les produits Rexair qui n’y sont pas répertoriés peuvent être couverts par un ou plusieurs brevets. Les produits peuvent être vendus individuellement ou en lot, en kit ou intégrés dans un système. Dans tous les cas, les brevets indiqués s’appliquent. D’autres brevets peuvent être en attente de validation aux États-Unis ou ailleurs dans le monde. La liste des produits, brevets et demandes de brevets en attente de validation a été mise à jour le 19 octobre 2016.

Système aspirateur Rainbow®, accessoires inclus et en option
Protégé, en tout ou partie, par un ou plusieurs des brevets américains suivants : 6,777,844 ; 6,162,287 ; 6,312,508 ; 6,290,761 ; 6,361,587 ; 6,432,180 ; 6,565,637 ; 7,210,195 ; 5,902,386 ; 6,306,199 ; 6,391,101 ; 8,205,295 ; 5,943,731 ; 6,098,241 ; 5,949,175 ; 6,032,328 ; 5,924,642.

Protégé, en tout ou partie, par un ou plusieurs des brevets européens suivants :
1251937 – Autriche, France, Allemagne, Italie, Portugal, Espagne, Turquie, Royaume-Uni ;
1284803 – France, Danemark, Allemagne, Italie, Portugal, Espagne, Turquie ;
2451331 – Allemagne, Italie, Slovénie, Turquie.

Protégé, en tout ou partie, par un ou plusieurs des brevets allemands suivants : 49807659.8

Protégé, en tout ou partie, par un ou plusieurs des brevets canadiens suivants : 2,398,258 ; 2,406,789.

Protégé, en tout ou partie, par un ou plusieurs des brevets japonais suivants : 4537640 ; 5802203.

Protégé, en tout ou partie, par un ou plusieurs des brevets industriels japonais suivants : 1086339.

Protégé, en tout ou partie, par un ou plusieurs des brevets coréens suivants : 100904986.

Protégé, en tout ou partie, par un ou plusieurs des brevets mexicains suivants : 242927.

D’autres demandes de brevets en attente de validation peuvent s’appliquer, notamment la demande de brevet coréen 7030862/2011.

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